Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « SUNYOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT domicilié(e) 14, rue d'Inkermann, B.P. 37, 79001 NIORT CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES - France.
La marque SUNYOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements PROLAIT (S.A.) - 14, rue d'Inkermann, B.P. 37, 79001 NIORT CEDEX. - France
DESOULIERES - France
Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209794 - Publication au BOPI 1996-12-09
Produits alimentaires à base de soja, produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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